CGU/CGV

CGV/CGU OMC

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre d'une part OH MY CREAM, SAS au capital de 32 219€ immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 751427527, ayant son siège au 47 rue de Babylone, 75007 Paris, et d'autre part toute personne ayant effectué un achat sur le site http://www.ohmycream.com, ci-après dénommée « le Client ». Tout achat sur le site www.ohmycream.com (ci-après le « Site ») entraîne automatiquement l'acceptation de l'intégralité de ces conditions dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
Notre identifiant unique (article R.541-173 du code de l'Environnement) : CITEO (Emballages) FR217499_01GDKR.

 

Article 1 : Capacité de l'acheteur

Le Client qui achète sur le Site déclare être juridiquement capable de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente.

 

Article 2 : Prix

Tous les prix présentés sur le Site s'entendent toutes taxes comprises. Les prix des produits sont indiqués en euros. OH MY CREAM se réserve le droit de modifier ses prix sans préavis et les prix appliqués au Client correspondent à ceux affichés sur le Site au moment de sa commande. Les marchandises restent la propriété intégrale de OH MY CREAM jusqu'à la réception de la somme totale due acquittée par le Client.

 

Article 3 : Présentation des articles

OH MY CREAM s'efforce de présenter et de décrire ses articles de la manière la plus précise et la plus exacte possible.

 

Article 4 : Commande

La commande est validée une fois que le paiement a été accepté par OH MY CREAM. OH MY CREAM se réserve le droit de refuser une commande si le Client présente déjà un litige avec OH MY CREAM ou si OH MY CREAM estime que le Client comporte un risque de défaut de paiement. OH MY CREAM se réserve alors le droit de demander à son Client des informations complémentaires s'il l'estime nécessaire, telles qu’une pièce d'identité ou un justificatif de domicile. Sans réponse du Client dans un délai de 5 jours suivant la commande, la commande et le paiement sont annulés. OH MY CREAM s'engage à honorer les commandes reçues, uniquement dans la limite des stocks disponibles.

Article 5 : Livraison en France Métropolitaine

Toute commande passée avant 14h est expédiée le jour même, sauf pour les commandes passées le samedi et le dimanche et qui seront expédiées le lundi suivant, ainsi que les commandes passées les jours fériés et qui seront expédiées le jour ouvré suivant.

Le Client a le choix entre plusieurs modes de livraison : via Colissimo en 48 heures ouvrables, via TNT en 24 heures ouvrables, via Mondial Relay en 3 à 5 jours ouvrables.

Article 6 : Livraison Hors France Métropolitaine

Toute commande passée avant 14h est expédiée le jour même, sauf pour les commandes passées le samedi et le dimanche et qui seront expédiées le lundi suivant, ainsi que les commandes passées les jours fériés et qui seront expédiées le jour ouvré suivant.

La livraison hors France Métropolitaine se fait par IMX ou Fedex selon les destinations. Toute livraison dans les DOM - TOM et à l'étranger est systématiquement traitée en "livraison internationale" selon les tarifs postaux en vigueur au jour de la passation de la commande. Pour une livraison au Royaume-Unis, vous pouvez commander directement sur notre site anglais sans frais de douane ou d'importation. Hors Union Européenne, des taxes de douane ou d'importation peuvent s'ajouter au prix de nos produits et restent à la charge du Client. Il est donc du ressort du Client de s'informer de leur montant auprès de son bureau de douane local. Les frais de port sont à la charge du Client et varient en fonction du lieu de destination :

Pays de livraison

Délai de livraison (après expédition)

Livraison Standard

Délai de livraison Express (après expédition)

Livraison Express

Dom Tom

5 à 10 jours

15€

Offert pour toute commande > 150€

 

 

Union Européenne et Suisse (Espagne, Portugal, Allemagne, Autriche, Finlande, Belgique, Luxembourg, Pays Bas, Danemark, Irlande, Suède, Italie, Suisse)

3 à 6 jours

8€

Offert pour toute commande > 100€

1 jour

15€

7€ pour toute commande > 100€

Reste de l'Europe et Norvège (Bulgarie, Chypre, Croatie, Estonie, Grèce, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, République-Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Norvège)

4 à 7 jours

15€

Offert pour toute commande > 150€

2 jours

25€

10€ pour toute commande > 150€

USA

5 à 8 jours

15€

Offert pour toute commande > 150€

2 jours

20€

5€ pour toute commande > 150€

Reste du monde

4 à 10 jours

15€

Offert pour toute commande > 150€

2 à 4 jours

25€

10€ pour toute commande > 150€

En raison de la règlementation douanière, OH MY CREAM ne livre pas de produits en Russie.

 

Article 7 : Paiement

A. Les différents modes de paiement

Une fois que le Client valide sa commande, il accepte l'intégralité des Conditions Générales de Vente. Le Client paie sur le site www.ohmycream.com :

- par carte bancaire (CB, Visa ou Mastercard) via la plateforme de paiement sécurisé Paybox ; et/ou

- au moyen d’un bon d’achat.

B. Paiement 3D secure

Votre commande peut être soumise à une vérification 3D Secure. 3D Secure est un système de paiement par authentification permettant de vous garantir une sécurité optimale lors de vos achats en ligne. Lors du paiement, votre banque vérifie l’identité du porteur de la carte avant de valider la transaction.

Fonctionnement d’une vérification 3D Secure :
Après avoir validé vos coordonnées bancaires, vous êtes transféré sur le site de votre banque. Dans la fenêtre 3D Secure qui s’affiche, le procédé d’authentification à suivre est propre à chaque banque. Il peut vous être demandé :
•   De saisir votre date de naissance
•   De renseigner un code reçu par SMS
•   Ou encore de répondre à une question personnelle.
Cet échange d’information entre vous et votre banque est sécurisé. Il permet de garantir l’identité de l’utilisateur de la carte. Pour toute question sur le code 3D Secure (obtention, perte, modification…), contactez directement votre banque. ATTENTION : Après 3 échecs d’authentification, votre transaction est annulée. Votre carte sera bloquée. Contactez alors votre banque.

C. Vérification des paiements

Afin de se protéger contre certaines pratiques abusives de la part de fraudeurs, OH MY CREAM contrôle les commandes qui ont été validées sur son site. Dans le cadre de ce contrôle, notre service client pourra être amené à vous demander certaines pièces utiles à la validation de votre commande et notamment un justificatif de domicile à votre nom, ou au nom de la personne indiquée pour l'adresse de livraison etc.

 

Article 8 : Paiement sécurisé - Protection des transactions bancaires

OH MY CREAM confie la sécurité de ses transactions au prestataire Paybox. Le paiement est sécurisé grâce au système de paiement en ligne de notre partenaire Paybox. Les données bancaires ne circulent sur le réseau Internet que sous forme encryptée, c'est-à-dire qu'elles sont codées de manière à les rendre totalement illisibles et ne sont ainsi jamais conservées par OH MY CREAM.

 

Article 9 : Respect de la vie privée

L'ensemble des données à caractère personnel communiquées par le Client sur le site www.ohmycream.com font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement et à la livraison des commandes, au choix des échantillons offerts et à la suggestion de produits adaptés aux besoins du Client. Ces données sont exclusivement réservées à OH MY CREAM.

Pour toutes informations relatives au traitement de vos données à caractère personnel : Notre Politique de Confidentialité.

Article 10 : Retour, Echange

10.1 Achats sur le site Internet www.ohmycream.com

Pour tout achat sur le site Internet www.ohmycream.com, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter du jour de réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans donner de motif.

Conformément à l’article L.121-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens qui ont été descellés par le Client après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé (ex : les produits de soins, de maquillage…). Tout bien retourné à OH MY CREAM en contradiction avec l’article L.121-28 du Code de la consommation sera renvoyé au Client aux frais de OH MY CREAM sans que le Client ne puisse exiger quelque compensation que ce soit.

Pour exercer le droit de rétractation, le Client doit notifier à OH MY CREAM (47 rue de Babylone, 75007 Paris – contact@ohmycream.com) sa décision de rétractation avant l'expiration du délai au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique).

Le Client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation figurant ci-dessous :

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

A l'attention de OH MY CREAM, 47 rue de Babylone, 75007 Paris, contact@ohmycream.com :

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :
Commandé le (*)/reçu le (*) :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
(*) Rayez la mention inutile.

En cas de rétractation de la part du Client, OH MY CREAM lui remboursera le montant de sa commande, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait qu’il a choisi, le cas échéant, un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé par OH MY CREAM) au plus tard quatorze jours à compter du jour où OH MY CREAM est informée de sa décision de rétractation.

OH MY CREAM peut différer le remboursement jusqu'à réception des produits retournés ou jusqu'à ce que le Client ait fourni une preuve d'expédition des produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Lorsque la commande était accompagnée d’un cadeau offert au Client sous conditions – par exemple, cadeau offert seulement si un montant minimum de commande était atteint – et que le Client ne remplit plus les conditions nécessaires à l’obtention du cadeau du fait de l’exercice du droit de rétractation par le Client, le cadeau doit être renvoyé à OH MY CREAM avec les produits retournés et OH MY CREAM peut différer le remboursement jusqu'à réception du cadeau ou jusqu'à ce que le Client ait fourni une preuve d'expédition du cadeau, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

OH MY CREAM procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf si le Client convient expressément d'un moyen différent et que ce remboursement n'occasionne pas de frais pour le Client.

Le Client devra renvoyer ou rendre le bien à L4, LOGISTICS POUR OH MY CREAM, ZI de l'Orme Pomponne, 44 rue Paul Langevin, 91130 RIS-ORANGIS au plus tard quatorze jours après que le Client aura communiqué sa décision de rétractation. Ce délai est réputé respecté si le Client renvoie le bien avant l'expiration du délai de quatorze jours.

Le Client devra prendre en charge les frais directs de renvoi du bien.

OH MY CREAM conseille au Client de choisir un mode de transport avec numéro de suivi. Sans numéro de suivi, OH MY CREAM n’acceptera aucune réclamation.

La responsabilité du Client n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.

10.2 Achats en boutique OH MY CREAM

Le remboursement des produits n’est pas disponible en boutique OH MY CREAM. Ainsi, lorsque le Client effectue un achat dans une boutique OH MY CREAM, il ne peut pas obtenir le remboursement des produits achetés.

En boutique, le Client dispose d’un délai de quatorze jours pour réaliser un échange d’une valeur égale ou supérieure au produit acheté initialement, ou obtenir un avoir sous forme de carte cadeau valable pendant 1 an.

Article 11 : Les Cartes Cadeaux

A. Cartes Cadeaux Montant

Les cartes cadeaux montant achetées sur le Site ou en boutiques, sont utilisables pendant 1 an sur l’ensemble des produits proposés sur le Site ainsi que dans nos boutiques, sur présentation du code / QR code reçu par mail (pour toute carte cadeau achetée sur le site) ou sur présentation du code / QR code présent sur la carte cadeau papier délivrée par la boutique (pour toute carte cadeau achetée en boutique). Les cartes cadeaux de soins achetées sur le site français peuvent être uniquement utilisées en France et en Belgique. Les cartes cadeaux de soins achetées en Angleterre sont utilisables uniquement dans nos magasins londoniens.

Les cartes cadeaux montant sont cumulables avec les codes promotionnels (type offre Goodie Bag), mais ne sont pas cumulables entre elles. Une carte cadeau montant ne permet pas d'acheter une autre carte cadeau montant ni une carte cadeau soin cabines. Les cartes cadeaux ne sont ni échangées, ni remboursées, même partiellement, pour quelque motif que ce soit (y compris, vol, perte, détérioration ou expiration). L'achat d'une ou plusieurs carte(s) cadeau(x) montant sur l'eshop et en boutiques ne permet pas de bénéficier de notre Goodie Bag, y compris si le panier contient un ou plusieurs produit(s) hors carte(s) cadeau(x).

 
B. Cartes Cadeaux Soins Cabines

Les Cartes Cadeaux Soins Cabines achetées sur le Site francais ou en boutiques, sont utilisables pendant 1 an dans nos boutiques Oh My Cream françaises et belges. Attention toutes nos boutiques ne proposent pas les mêmes soins :

- les soins spécifiques aux Flagships ne sont réalisables que dans nos Flagships,

- les soins des Concept-stores sont réalisables dans n'importe quel Concept-store.

Si vous voulez en savoir plus sur notre offre de soins cabines, vous pouvez consulter notre carte des soins. La délivrance de la prestation en boutique ne sera possible que sur présentation du code / QR code reçu par mail (pour toute carte cadeau achetée sur le site) ou sur présentation du code / QR code présent sur la carte cadeau papier délivrée par la boutique (pour toute carte cadeau achetée en boutique). Les cartes cadeaux soins ne sont ni échangées, ni remboursées, même partiellement, pour quelque motif que ce soit (y compris, vol, perte, détérioration ou expiration). L'achat d'une ou plusieurs carte(s) cadeau(x) soin sur l'eshop ne permet pas de bénéficier de notre Goodie Bag, y compris si le panier contient un ou plusieurs produit(s) hors carte(s) cadeau(x).

 

Article 12 : Codes promotionnels

Les codes promotionnels s'appliquent uniquement sur les prix de base non-remisés et ils ne s'appliquent pas sur les éditions limitées. Les codes promotionnels ne sont pas cumulables entre eux ni avec des bons d’achat. Les codes promotionnels sont utilisables 1 fois par compte Client sauf instruction contraire de OH MY CREAM. Ces codes ne sont pas remboursables lors d’un échange.

Programme de fidélité

Article 13 : Programme de fidélité

A. Objet

Le programme de Fidélité “Le Club Oh My Cream” est le programme de fidélité Oh My Cream (ci-après “Programme de fidélité”). Le Programme de fidélité Oh My Cream est un programme visant à procurer des avantages aux client.e.s en fonction des achats réalisés en boutique ou sur le site Internet www.ohmycream.com (ci-après le “Site”).

Le Programme de Fidélité Oh My Cream est dédié aux client·e·s Oh My Cream et donne accès à des bons d'achat à partir d'un certain montant dépensé chez Oh My Cream. Les client·e·s Oh My Cream qui adhèrent au Programme fidélité sont dénommées ci-après “Adhérent” ou “Vous”.

Chaque euro dépensé TTC sur le Site ou en boutique Oh My Cream, fait gagner 1 point à l’Adhérent (ci-après “Point”). Toutefois, un paiement par carte cadeau ne fait pas l'objet d'un euro dépensé et ne sera pas pris en compte comme un point.

Le programme de fidélité Oh My Cream est omnicanal c'est-à-dire que les Points sont cumulés pour toute commande sur le site Internet ou en boutique Oh My Cream à condition d’être connecté·e à son compte client sur le Site ou de donner son adresse email en boutique. Pour avoir plus d’informations, veuillez consulter la FAQ du Programme de fidélité.

Les mentions ci-dessus concernent uniquement notre site français et nos boutiques françaises et belges.

 

 

 

B. Éligibilité

Seules les personnes physiques, client(e)s Oh My Cream, sont éligibles au Programme de fidélité Oh My Cream. Il ne peut pas être utilisé par des entreprises ou personnes physiques à des fins commerciales.

Les Adhérents s’engagent à respecter les Conditions Générales de Vente Oh My Cream et les présentes Conditions Générales du Programme Fidélité Oh My Cream et à adopter un comportement loyal vis-à-vis d’Oh My Cream.

Pour faire partie du Programme de fidélité, un·e client·e Oh My Cream doit avoir un compte Oh My Cream et être inscrite à notre newsletter.

 

C. Fonctionnement des Points

Chaque euro dépensé TTC sur le site ou en boutique vous fait gagner 1 Point (hors paiement par carte cadeau).

Le Client peut également obtenir 10 points par avis laissé sur les produits achetés sous réserve de validation de son email (dans la limite d'un avis par heure, le Client aura la possiiblité de laisser plusieurs mais ne sera récompensé d'une fois dans l'heure). Oh My cream se réserve le droit de supprimer votre avis si celui-ci correspond à un cas suivant (et par conséquent vos points seront décrédités) :

-avis ne relevant pas de l'utilisation du produit;

-avis laissé suite à l'utilisation d'un échantillon;

-avis laissé suite à l'utilisation d'un produit non acheté chez Oh My Cream;

-avis à caractère diffamatoire;

-avis présentant des données personnelles.

 

Si le Client a renseigné sa date d'anniversaire sur la Page "Le Club Oh My cream" de son Compte Client, 100 points lui seront crédités à ladite date.

Il existe différents montant de bons d'achat en fonction des euros dépensés, correspondants aux sommes ci-dessous :

- 10€ pour 250 points

- 20€ pour 500 points

- 40€ pour 1 000 points

Ces bons d'achats sont à générer dans la partie "Le Club Oh My Cream" du Compte Client ou à demander en boutique.

À partir de la date de création de vos bons d'achat, ces derniers sont valables sous 3 mois.

La génération d'un bon d'achat est irréversible et ne pourra être annulée, par conséquent les points ne pourront être recrédités et le bon ne pourra être annulé.

Les Points sont nominatifs, personnels et réservés aux particuliers (client·e·s Oh My Cream) pour leur usage propre et non-professionnel. Ils ne peuvent pas être cédés, transmis à une tierce personne, échangés contre de l’argent ou revendus.

Pour avoir plus d’informations, veuillez consulter la FAQ du Programme de fidélité.

Durée de validité des Points : Les Points sont valides pendant 12 mois à compter de leur date de création. Le cumul des Points est arrondi à l’euro inférieur et prend en compte le montant des achats payés par l’Adhérent, nets de remise et d’escompte. À noter que tous les points acquis (et disponibles) avant le 21 mai 2024 sont valables jusqu'au 21 mai 2025.

Annulation de Points : Les Points relatifs à un achat ayant fait l’objet d’un remboursement ou d’un retour de marchandises seront annulés et décrédités du compte de l’Adhérent. En cas de remboursement d’un article acheté, les Points correspondants seront automatiquement annulés. Ainsi, tout Point indûment perçu par l’Adhérent sera automatiquement débité de son compte par Oh My Cream.

 

 

D. Données personnelles

En participant au Programme de fidélité Oh My Cream, les client·e·s reconnaissent que certaines de leurs données à caractère personnel seront transmises à Oh My Cream afin de leur permettre d’adhérer à ce Programme de fidélité et de bénéficier des avantages du Programme de fidélité. À ce titre, toutes les données à caractère personnel collectées, traitées et utilisées dans le cadre du Programme de fidélité Oh My Cream seront utilisées conformément à la Politique de confidentialité d'Oh My Cream.

E. Droits réservés à Oh My Cream

Oh My Cream se réserve également le droit d’adresser des offres personnalisées en fonction de vos points. Oh My Cream se réserve le droit de modifier ou de suspendre le Programme de fidélité Oh My Cream. Ainsi, le Programme de fidélité Oh My Cream pourra être suspendu, modifié ou supprimé en tout ou partie sans préavis. Oh My Cream pourra notamment modifier son barème de Points à tout moment. Aucune modification, y compris la suppression du Programme de fidélité Oh My Cream, n’ouvrira droit à indemnisation pour l’Adhérent.

Dans le cas d’un arrêt définitif du Programme de fidélité Oh My Cream ou d’une refonte complète de ce dernier entraînant la perte d’avantages en cours de validité et/ou de Points cumulés, les Adhérents seront informés par email et ne pourront pas prétendre à une indemnisation.

Par ailleurs, Oh My Cream ne peut garantir que les avantages et/ou les Points cumulés non utilisés seront réutilisés sous quelque forme que ce soit dans le cadre d’une évolution du Programme.

Oh My Cream se réserve la possibilité de ne pas contacter les Adhérents non actifs du Programme de fidélité (c’est-à-dire ceux n’ayant pas réalisé d’achat depuis plus de 12 mois) pour les informer des éventuelles modifications du programme ou de la perte de leurs Points.

Aucune modification, évolution ou suppression du Programme de fidélité ne donnera droit à une indemnisation de l’Adhérent.

L’Adhérent ne peut prétendre à une quelconque indemnisation, notamment dans les cas suivants :

  • en cas de fraude, de tentative de fraude ou de vol de l’Adhérent en boutique et/ou sur le site Internet Oh My Cream,

  • en cas d’utilisation inappropriée ou de détournement du Programme de fidélité d’Oh My Cream,

  • de nombre anormalement élevé de transactions sur une même journée d’achats et/ou plusieurs jours,

  • en cas d’incident de paiement non régularisé dans un délai d’un mois à compter de la relance d’Oh My Cream, plus généralement, en cas de non-respect des dispositions des conditions générales de vente d’Oh My Cream et des présentes conditions générales du Programme de fidélité.

F. Responsabilités Oh My Cream

Oh My Cream est exonérée de toute responsabilité pour les conséquences directes ou indirectes des éventuelles anomalies et dysfonctionnements du Programme de fidélité, quelles que soient leurs causes. Oh My Cream fera néanmoins ses meilleurs efforts pour que l’Adhérent puisse conserver le bénéfice de son cumul de Points. La responsabilité d’Oh My Cream ne saurait être engagée notamment si l’inexécution ou la mauvaise exécution de ses obligations est imputable à l’Adhérent, ou à un cas de force majeure.

G. Invalidité partielle - Modification des conditions générales

Oh My Cream se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales et informera l’Adhérent de toute modification par le moyen qui lui semble le plus adéquat (emailing, mise à jour des nouvelles conditions générales sur le site ohmycream.com).

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales étaient jugées illicites ou nulles, cette nullité n’aurait pas pour effet d’entraîner la nullité des autres dispositions de ces conditions. Oh My Cream se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment et sans préavis les présentes conditions générales, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toute utilisation du Programme de fidélité postérieure à ces adaptations ou modifications.

H . Litiges - Droit applicable - Juridiction compétente

Les présentes conditions générales sont soumises à l’application du droit français. Seule la version française des présentes conditions générales d’utilisation du Programme de fidélité fait foi. Tout litige susceptible de résulter de l’interprétation ou de l’exécution des présentes conditions générales et de ses suites sera porté devant les tribunaux français compétents.

Pour toute question sur notre Programme de fidélité, vous pouvez contacter notre service client à l’adresse contact@ohmycream.com.

 

Article 14 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site www.ohmycream.com, qu'ils soient visuels, textuels ou sonores, sont la propriété exclusive de OH MY CREAM, ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle concerné, et sont à ce titre protégés par le code de la propriété intellectuelle et le droit d'auteur. A ce titre, toute reproduction de la marque OH MY CREAM ou du site www.ohmycream.com, partielle ou intégrale, est strictement interdite.

Vous pouvez mettre en place des liens vers notre Site Internet si vous le faites de manière loyale et que cela ne porte en aucun cas atteinte à notre réputation ou profite de notre notoriété. Il vous est toutefois interdit d'établir un tel lien de sorte que cela suggère une forme d'association si celle-ci n’existe pas. Par ailleurs, il est strictement interdit de mettre en place un lien vers notre Site sur un site internet qui ne vous appartient pas. Nous nous réservons le droit de supprimer les liens sans préavis.

 

Article 15 : Limitation de responsabilité

La société OH MY CREAM ne pourra être responsable à l'égard des tiers, en cas de dommages indirects, de dommages spéciaux ou d'incidents découlant d'une négligence, d'une défaillance ou d'une maladresse du Client, ou résultant d'une mauvaise utilisation par le Client de l'un des produits proposés à la vente sur le site www.ohmycream.com. Concernant l'accès au Site, la consultation de ce dernier, le processus de commande, de paiement de livraison et de service, la société OH MY CREAM n'a qu'une obligation de moyens. La responsabilité de OH MY CREAM ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents au réseau Internet, notamment toute perturbation de la connexion ou toute intrusion de virus informatique. En outre OH MY CREAM est exonérée de toute responsabilité pour tout fait qualifié de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation. Enfin la responsabilité de OH MY CREAM est limitée au montant de la commande du Client.

 

Article 16 : Garantie légale

Les produits vendus sur le site www.ohmycream.com sont soumis à la garantie légale de conformité énoncée par les articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation et à la garantie contre les vices cachés énoncée par les articles 1641 et suivants du Code civil.

16.1 Garantie légale de conformité

Article L. 217-4 du Code de la consommation : Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. Article L. 217-5 du Code de la consommation : Le bien est conforme au contrat : 1° S’il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ; - s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ; 2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. Article L. 217-12 du Code de la consommation : L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.


16.2 Garantie des défauts de la chose vendue

Article 1641 du Code civil : Le Vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. Article 1648 du Code civil : L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Lorsqu'il agit en garantie légale de conformité, le Client :

- bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
- peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L.217-9 du Code de la consommation ;
- est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre mois suivant la délivrance du bien.

La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

Le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du code civil et peut dans cette hypothèse choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du code civil.

 

Article 17 : Litige - Réclamation - Informations

Si vous avez une question, une réclamation ou besoin d’informations relatives aux conditions de vente en ligne mises en place par OH MY CREAM, adressez-vous au Service Client par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@ohmycream.com.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Oh My Cream! adhère au service du médiateur du e-commerce de la Société de la Médiation Professionnelle (smp) dont les coordonnées sont les suivantes : Médiateur-Consommation-smp - 24, rue Albert de Mun - 33000 Bordeaux- https://www.mediateur-consommation-smp.fr/ . Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis d'Oh My Cream! et en cas de réclamation non résolue amiablement par le Service Client d'Oh My Cream!, le Service du médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti.
Au niveau européen, la Commission Européenne met à votre disposition une plateforme de résolution en ligne des litiges,  cliquer ici.

 

Article 18 : Droit applicable

Le Client accepte et reconnaît pleinement que le droit français régit les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que tout différend ou litige pouvant surgir entre le Client et la société OH MY CREAM. De plus, l'internaute (ou le Client) accepte qu'en cas de litige, suite à une visite ou à un achat sur www.ohmycream.com, ce sont les tribunaux français qui sont reconnus compétents.

 

Article 19 : Modification des CGU/CGV

OH MY CREAM se réserve le droit de modifier et de mettre à jour les CGU/CGV sans préavis. OH MY CREAM publiera les nouvelles CGU/CGV sur son Site. Pour être informé de ces éventuelles modifications, OH MY CREAM conseille au Client de relire les CGU/CGV du Site régulièrement. La commande du Client sera soumise aux CGU/CGV en vigueur au moment de la commande.

 

Déclaration relative à la protection des données à caractère personnel

1. Collecte et utilisation générale des données

a. Commande : Lors de votre commande, nous sommes amenés à enregistrer vos données afin de traiter au mieux votre commande et de procéder à l’expédition des produits achetés. Ces informations sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires, ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser nos offres. Grâce à votre adresse e-mail nous pourrons vous envoyer une confirmation de commande et communiquer avec vous si nécessaire. Votre adresse e-mail permet également votre identification lors de la connexion à votre compte d’utilisateur. Les données à caractère personnel collectées sur www.ohmycream.com sont exclusivement réservées à la société OH MY CREAM.

b. Connexion à votre compte d’utilisateur : Quand vous passez commande sur notre site, nous vous proposons un accès à votre « Compte Utilisateur » protégé par un mot de passe. Cela vous permet d’avoir accès aux informations relatives à vos commandes passées et de corriger vos informations personnelles si besoin. Il est important de ne pas divulguer à des tiers les données d’accès à votre « Compte Utilisateur » dont l’usage est strictement personnel.

c. Publicité : Nous utilisons les données vous concernant pour vous envoyer des informations sur nos produits et vous recommander des produits en vente sur notre site qui pourraient vous intéresser. Nous avons recours à la publicité par email uniquement dans les limites définies par la loi.

d. Abonnement à la newsletter : Si vous décidez de vous abonner à notre newsletter, vous recevrez des informations sur des offres avantageuses dont vous pourrez interrompre la réception à tout moment en cliquant sur le lien prévu à cet effet sur chacune des newsletters. Les informations collectées dans le cadre de l’inscription à notre newsletter nous permettent de vous faire des offres commerciales plus pertinentes.

e. Consultation de sites Web : Pour des raisons de sécurité, lors de vos visites sur notre site les données suivantes peuvent être recueillies et enregistrées de manière temporaire : nom de domaine ou adresse IP, code réponse http, le nombre d’octets transférés, l’adresse du site internet par lequel l’utilisateur est arrivé. Ces données sont recueillies de manière totalement anonyme (nous collectons les données mais nous ne les associons pas à une identité) et nous permettent de proposer des offres plus pertinentes à nos utilisateurs.
 

2. Enregistrement de données au moyen de cookies

Un cookie est un petit fichier enregistré sur l’ordinateur. Il contient des informations sur la navigation effectuée sur les pages de notre site. Il permet de faciliter l’utilisation ultérieure du site par la même personne et de reprendre les préférences choisies par un utilisateur lors de la visite. Il vous est possible de limiter l’usage de cookies en configurant votre navigateur, ceci limitant néanmoins l’utilisation de certains services que nous offrons sur notre site. Vous avez également la possibilité d’effacer les cookies manuellement.

Google Analytics Nous utilisons Google Analytics, un service de la société Google Inc. (« Google ») pour comprendre comment les utilisateurs interagissent avec notre site. Google Analytics utilise des cookies. Les informations obtenues à l'aide des cookies sur vos habitudes d’utilisation du site www.ohmycream.fr (y compris votre adresse IP) sont transférées à un serveur de Google où elles sont enregistrées. Les conditions d'utilisation de Google Analytics, auxquelles OH MY CREAM a adhérées, interdisent la transmission à Google Analytics d'informations personnelles permettant d’identifier un individu, y compris (sans s'y limiter) les noms, les adresses e-mail ou les informations bancaires. Google utilise les informations collectées afin de connaître vos habitudes d’utilisation de notre site internet ainsi que d’autres services en rapport avec l’utilisation de notre site internet. Il vous est possible de limiter l’usage de cookies en configurant votre navigateur, ceci limitant néanmoins l’utilisation de certains services que nous offrons sur notre site. Les cookies peuvent également s’effacer manuellement. Si vous ne voulez pas que votre navigateur utilise Google Analytics, vous pouvez installer le module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout

En naviguant sur notre site internet vous acceptez que les données vous concernant soient manipulées par Google avec les finalités décrites ci-dessus.

Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies par OH MY CREAM, consultez notre déclaration relative à l’utilisation des cookies (en bas de cette page).

La protection des données sur Ask OMC 

Pour faciliter vos échanges avec notre service client, nous utilisons l’application de chat Hero. Cette application est développée et proposée par la solution américaine Hero, en conformité avec la réglementation européenne. Les données que la solution Hero collecte, sont stockées en Union Européenne et ne sont conservées que le temps strictement nécéssaire à notre contrôle qualité interne. 

Pour en savoir plus sur la politique de protection des données de Hero, rendez-vous sur cette page. 

Transfert sécurisé de données

Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation. Nous avons adopté le procédé de cryptage SSL (Secure Socket Layer) qui assure une protection contre la perte, la destruction, l’accès, la modification ou la diffusion de vos données par des tiers non autorisés.
 

Vos droits

Droits d’accès et de rectification : Conformément à loi « informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour toute demande relative au traitement de vos données personnelles ou pour exercer vos droits, nous vous invitons à nous écrire, en indiquant vos coordonnées, à : SAS OH MY CREAM 5 rue d'Aguesseau 75008 Paris – contact@ohmycream.com.

Droit d’opposition : Vous pouvez, pour des motifs légitimes, vous opposer à tout moment, de manière sélective ou globale, à l’utilisation de vos données personnelles à des fins publicitaires ou pour des études. A cette fin, une simple notification écrite de votre demande est suffisante par email ou courrier à l’adresse citée ci-dessus.

Déclaration Relative aux Cookies

Votre utilisation du site Internet www.ohmycream.com (ci-après le « Site ») est soumise à la présente Déclaration relative aux cookies, intégrée aux Modalités et conditions de ce Site, ainsi qu'aux modalités et conditions spécifiques précisées sur les différentes pages de ce Site (collectivement, les « Modalités et conditions »).

Veuillez lire attentivement la présente déclaration relative aux cookies avant d'utiliser ou de vous procurer tout contenu, information, produit ou service par le biais de ce Site. En accédant à ce site vous acceptez, sans restriction ou qualification, l'intégralité de la présente déclaration relative aux cookies.

Définition

Un cookie est un fichier texte qui contient une petite quantité d'informations téléchargées sur votre ordinateur ou appareil mobile lorsque vous visitez un site Web. Un cookie est ensuite renvoyé au site Web d'origine lorsque vous le visitez à nouveau ou à un autre site capable de reconnaître le cookie donné. Les cookies sont utiles, car ils permettent à un site Web de reconnaître l'appareil de l'utilisateur. Pour en savoir plus sur les cookies, consultez : www.allaboutcookies.org.

Les Cookies sur ce Site

Afin de faciliter Votre navigation sur le Site, OH MY CREAM utilise des témoins de connexions ou systèmes similaires. Ces Cookies vous offrent une meilleure qualité de service en enregistrant des informations relatives à Votre Navigation.

Ces Cookies ne permettent pas de vous identifier individuellement.

Sur ce Site, les cookies ont plusieurs fonctions. Ils vous permettent de naviguer efficacement entre les pages, de garder vos préférences en mémoire et, de façon générale, d'améliorer votre expérience sur le Site. Ils contribuent également à ce que les publicités en ligne soient plus adaptées à vous et à vos intérêts.

Les cookies utilisés sur ce Site peuvent être classés selon quatre catégories : (1) les cookies strictement nécessaires ; (2) les cookies contribuant à la performance du Site ; (3) les cookies enregistrant les demandes fonctionnelles ; et (4) les cookies ciblés. Vous trouverez ci-dessous la description de chacun de ces types de cookie.

- Cookies strictement nécessaires : Ces cookies sont essentiels ; ils vous permettent de naviguer sur le Site et d'utiliser ses fonctionnalités, notamment d'accéder à des zones sécurisées sur le Site. Sans ces cookies, les services que vous demandez, si vous réservez une chambre d'hôtel en ligne par exemple, ne peuvent pas être fournis. Ces cookies ne rassemblent pas d'informations pouvant être utilisées à des fins marketing. En utilisant ce Site, vous acceptez que nous placions ce type de cookies sur votre appareil.

- Cookies de performance : Ces cookies rassemblent des informations sur la façon dont vous utilisez ce Site. Par exemple, ils peuvent récolter des informations sur les pages que vous consultez le plus souvent et enregistrer si vous avez reçu un message d'erreur sur l'une des pages de ce Site. Ces cookies ne récoltent pas directement d'informations permettant de vous identifier. Lorsque vous fournissez des informations permettant de vous identifier, nous pouvons utiliser ces cookies pour adapter le Site en fonction des informations que vous nous avez fournies et de vos activités sur le Site. En utilisant ce Site, vous acceptez que nous placions ce type de cookies sur votre appareil.

- Cookies fonctionnels : Ces cookies permettent au Site de se souvenir des choix que vous avez faits : nom d'utilisateur, préférences de langue, région par exemple. Le Site utilise ensuite ces informations pour vous proposer des fonctionnalités améliorées. Ces cookies peuvent également être utilisés pour se souvenir des modifications que vous avez réalisées, par exemple sur la taille et la police du texte, ainsi que sur d'autres parties du Site que vous pouvez personnaliser. Si les informations collectées par ces cookies sont anonymes, les cookies peuvent vous identifier lorsque leurs informations sont combinées avec d'autres données, car ils surveillent certaines informations relatives à votre fournisseur d'accès à Internet. Ils ne collectent aucune information qui pourrait être utilisée à des fins publicitaires ni pour savoir où vous êtes allé sur Internet. Lorsque vous choisissez de modifier les options ou les paramètres du Site, vous acceptez que OH MY CREAM place des cookies fonctionnels sur votre appareil. En utilisant ce Site, vous acceptez que nous placions ce type de cookies sur votre appareil.

- Cookies ciblés : Ces cookies rassemblent des informations sur vos habitudes de navigation. Ils ont deux usages différents.


1. Fonction Analytique : Ces cookies permettre à OH MY CREAM de comprendre les habitudes de navigation des utilisateurs. Ce qui est fait grâce à Google Analytics : mais les données sont agrégées et donc pas personnelles.


2. Fonction Commerciale : Ces cookies sont généralement placés par des réseaux publicitaires - dans le cas d'OH MY CREAM seulement par Facebook - qui enregistrent ce que vous avez consulté sur le Site et partagent cette information avec d'autres organisations, notamment des annonceurs. Cela permet que les publicités en ligne soient plus adaptées à vous et à vos intérêts. Même si ces cookies peuvent suivre vos visites sur des sites Web, ils ne savent généralement pas qui vous êtes. Sans ces cookies, les publicités en ligne seront moins adaptées à vos centres d'intérêts.
En utilisant ce Site, vous acceptez que ces cookies soient placés sur votre appareil.

Possibilité de restreindre ou bloquer les cookies

Vous pouvez vous opposer au dépôt de l’ensemble des cookies via le bandeau cookies qui s’affiche sur votre écran lorsque vous naviguez sur le Site.

Vous pouvez également configurer les paramètres de votre navigateur afin de restreindre ou de bloquer les cookies du Site (ou de tout autre site Web). Votre navigateur peut contenir des informations sur la façon de régler vos paramètres.

Vous pouvez également consulter www.allaboutcookies.org pour obtenir des informations générales sur les cookies et sur la façon de régler les paramètres des cookies dans divers navigateurs. Ce Site explique également comment supprimer les cookies de votre ordinateur. Vous pouvez également refuser les cookies ciblés de certains fournisseurs en utilisant le processus de refus présenté par www.youronlinechoices.eu.

Veuillez noter que restreindre les cookies peut avoir un impact sur la fonctionnalité du Site.

 

Sommaire